CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE 

DE LA BOUTIQUE PASSION DANSE A.F.C.C.

 

ARTICLE 1

Champs d’application

 

Les Conditions Générales de Vente de la Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl doivent être lues et acceptées dans leur intégralité pleinement et sans réserve avant validation de votre commande.

 

1.1 - Le site de vente en ligne www.boutiquepassiondanse.com est un site électronique accessible par réseau Internet, ouvert à tout utilisateur, ci après dénommé «Le Client». Le site en ligne de la Boutique Passion Danse est un site marchand.

Les Conditions Générales de Vente sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont applicables à toutes les ventes et commandes d’articles conclues par le client via le site Internet de vente en ligne www.boutiquepassiondanse.com en vue d’une livraison en France Métropolitaine y compris la Corse et en Europe.

1.2 - S’agissant de la vente par voie électronique (Internet) le Client déclare avoir pris connaissance des Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

Pour tout information complémentaire, le Client peut contacter le service relation client du site de vente en ligne par email : contact@boutiquepassiondanse.com, par téléphone : 09 77 38 09 09 (coût normal d’une communication).


ARTICLE 2

Modalités de commandes et prix des articles

 

2.1 - Les prix des produits vendus sur le site www.boutiquepassiondanse.com sont indiqués par article et référence et s'entendent TTC (toutes taxes comprises) hors frais de livraison.

2.2 - Au moment de la validation de la commande le prix à payer par le client s’entend du prix tout compris, soit la somme du prix TTC des articles commandés augmentée des frais de livraison.

2.3 - Les conditions de durée de validité de nos offres sont déterminées par la Boutique Passion Danse.

2.4 - Pas de minimum de commande. Le Client garantit qu’il est pleinement habilité à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ses moyens de paiement donnent accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de l’utilisation des services du site www.boutiquepassiondanse.com.

2.5 - Toute commande passée sur le site www.boutiquepassiondanse.com sera expédiée dans les 24h sous réserve de validation du paiement. Attention, certains articles ont un délai de livraison de 3 à 4 semaines, à ce titre, l’information sera signalée au client lors de sa commande.

2.6 - En cliquant sur le bouton «acheter» pendant le processus de commande et après avoir vérifié dans son «panier» le contenu de la commande et le cas échéant de l’avoir modifié le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente. 

Après avoir confirmé le contenu de sa commande, le Client validera définitivement celle-ci par le paiement.

Le compte bancaire du Client est débité du prix tout compris incluant le prix total des articles expédiés et les frais de livraison.

Une fois la commande validée, les prix et les frais resteront accessibles dans la rubrique «mon compte» du site internet www.boutiquepassiondanse.com. Pour les livraisons et prestations de services en dehors du territoire français, les dispositions prévues par le code général des impôts relativement à la TVA seront applicables.

2.7 - Le Client recevra par voie électronique et sans délai une confirmation d’acceptation de paiement de sa commande.  Le Client recevra un accusé de réception validant la confirmation de sa commande.

2.8 - Le Client recevra par email une confirmation d’expédition de sa commande.

2.9 - Le Client recevrez son colis à l’adresse de livraison indiquée lors de sa commande.

2.10 - Lors de l’établissement du formulaire d’ouverture de compte, de la communication de ses données personnelles de son numéro de carte bancaire, des données confidentielles qui s’y rapportent et de la validation de commande, le Client s’oblige au respect des présentes conditions contractuelles en application de l’article 1316-1 du code civil.

Conformément aux dispositions de l’article L.1221 du code de la consommation, la société Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl sera en droit de refuser toute commande anormale,  passée de mauvaise foi ou pour tout autre motif légitime. La société Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl sera en droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

2.11 - Le non respect par le client des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales de Vente et en particulier concernant tout incident de paiement du prix d’une commande, pourra entrainer la suspension de l'accès au service du site www.boutiquepassiondanse.com voire la résiliation de son compte client.

 

ARTICLE 3

Conditions de paiement - paiement sécurisé

 

3.1 - Règlement des achats par Carte Bancaire : sont acceptées les cartes des réseaux Carte Bleu, Visa, Mastercard et American Express.

La transaction sera immédiatement débitée sur la carte bancaire du client après vérification des données de celle-ci.

Conformément aux dispositions de l’article L132-2 du code monétaire et financier l’engagement de payer donné au moyen d’une carte de paiement est irrévocable. En communiquant son numéro de carte bancaire et les informations mentionnées, le Client autorise la société Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl à débiter sa carte bancaire du montant total TTC de sa commande, frais de livraison inclus.

Il appartient au Client d'enregistrer et d’imprimer son certificat de paiement s’il souhaite conserver les détails bancaires relatifs à sa transaction.

3.2 - Sécurisation du Paiement en ligne.

Pour les paiements par carte, la Boutique Passion Danse passe par le système Paypal qui a été développé pour répondre aux normes en matière de sécurité des paiements par carte sur les sites E-commerce.

Le site www.boutiquepassiondanse.com fait l’objet d’un des systèmes de sécurisation les plus performants à l’heure actuelle, il a adopté le procédé de cryptage SSL (Secure Sockets Layer).

 

 

ARTICLE 4

Informations et conformités sur les produits

 

4.1 - Boutique Passion Danse fera tout son possible pour être précis et pour respecter au mieux la réalité descriptive des produits, cependant il peut arriver qu’une erreur de description apparaisse sur un produit. Nous nous engageons à corriger l’erreur dans les plus brefs délais. Les descriptifs et les coloris des produits présentés sur notre site Internet ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent être modifiés. Il est possible que la perception par le client de la représentation photographique des produits ne corresponde pas exactement au produit lui même. Les photos des produits sont non contractuels.

4.2 - En cas de non conformité du produit livré au Client, le Client pourra retourner l’article à la société dans les 7 jours suivant la date de livraison.

 

ARTICLE 5

Expédition et livraison

 

5.1 - Le Client choisit le mode de livraison proposé sur le site marchand www.boutiquepassiondanse.com, Colissimo ou Chronopost ainsi que le lieu de la livraison. 

Les coûts d’expédition sont calculés en fonction du montant de la commande et du service de livraison choisi. Les prix englobent les frais de gestion de votre commande, de préparation et d'expédition.

Standard / Colissimo : France métropolitaine, Corse incluse ainsi que Monaco.

Délai garanti pour toute commande passée avant 12h hors week-ends et jours fériés, livraison standard Colissimo : Livraison des articles entre 3 à 5 jours ouvrés à partir du jour d’expédition hors week-ends et jours fériés.

En raison de notre inventaire annuel il n'y aura pas d'expédition entre le samedi 9 avril et le lundi 18 avril 2016. Durant cette période vous pouvez passer vos commandes normalement et les colis seront expédiés le mardi 19 avril 2016.

 

 

Tarifs des frais de livraison :

 

Colissimo sans signature

Commande de 0€ à 50€ = 4,90€

Commande de 50,01€ à 150€ = 8,90€

Gratuit dès 150,01€ d'achat.

 

 

Colissimo avec signature

Commande de 0€ à 50€ = 5,90€

Commande de 50,01€ à 150€ = 9,90€

Gratuit dès 150,01€ d'achat.

 

 

Chronopost : France métropolitaine excluant la Corse.

Pour toute commande passée avant 10h, hors week-ends et jours fériés sous réserve de validation du paiement, nous nous engageons à préparer votre commande dans l’après midi et à la remettre en fin de journée. Les services de Chronopost garantissent ensuite une livraison en France métropolitaine et Monaco le lendemain avant 13h hors week-ends et jours fériés.

Commande de 0€ à 100€ = 26€

Commande de 100,01€ à 200€ = 31€

Commande de 200,01€ à 500€ = 39€

Commande de 500,01€ à 1000€ = 45€

 

Colissimo vers l'Outre Mer (Réunion, Martinique, Guadeloupe, Guyane Française et Saint-Pierre et Miquelon)

Commande de 0€ à 250€ = 18€

Commande de 250,01€ à 500€ = 22€

Commande de 500,01€ à 1000€ = 25€ 

 

Colissimo vers L'Outre Mer (Océanie, Polynésie Française)

Commande de 0€ à 250€ = 25€

Commande de 250,01€ à 500€ = 28€

Commande de 500,01€ à 1000€ = 31€

 

Colissimo vers l'international (Europe UE)

Commande de 0€ à 100€ = 20€

Commande de 100,01€ à 250€ = 24€

Commande de 250,01€ à 500€ = 27€

Commande de 500,01€ à 1000€ =30€

 

Colissimo vers l'international (Europe hors UE)

Commande de 0€ à 100€ = 22€

Commande de 100,01€ à 250€ = 26€

Commande de 250,01€ à 500€ = 29€

Commande de 500,01 à 1000€ = 32€


Colissimo vers l'international (Amérique du Nord)

Commande de 0€ à 100€ = 30€

Commande de 100,01€ à 250€ = 34€

Commande de 250,01€ à 500€ = 37€

Commande de 500,01€ à 1000€ = 40€

 

Colissimo vers l'international (Afrique du nord Maroc et Tunisie)

Commande de 0€ à 100€ = 22€

Commande de 100,01€ à 250€ = 26€

Commande de 250,01€ à 500€ = 29€

Commande de 500,01€ à 1000€ = 32€

 

Autres pays sur devis.

 

Selon la disponibilité des stocks, les délais de livraison ne sauraient justifier d’une demande de dommages et intérêts.

 

Lorsqu’un colis quitte l’entreprise Boutique Passion Danse pour être acheminé à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande, le Client reçoit par voie électronique de la part de la Boutique Passion Danse une confirmation d’expédition sur laquelle est indiqué le numéro de suivi de son Colis. Le Client peut suivre l’état d’avancement du traitement de sa commande sur le site internet  mis à disposition par Colissimo www.coliposte.fr ou Chronopost www.chronopost.fr.            

 

5.2 - Il appartient au Client de vérifier les colis à l’arrivée et de faire toute réserve et réclamation qui apparaîtrait justifiée, voir même de refuser le colis si celui-ci est susceptible d’avoir été ouvert ou s’il porte des traces manifestes de détérioration. Lesdites réserves et réclamations doivent être adressées au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours ouvrables suivant la livraison des produits. Une copie de cette réclamation sera immédiatement adressée à la société Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl. Le défaut de réclamation dans ce délai éteindra toute action contre le transporteur conformément aux dispositions de l’article L133-3 du code du commerce.

 

ARTICLE 6

Droit de rétractation et modalités de retours

 

6.1 - Chaque client dispose d’un droit de rétractation qu’il pourra utiliser via le formulaire de rétractation mis à sa disposition sur son compte client en ligne. Ce droit de rétractation pourra par ailleurs être formulé via toute autre déclaration de volonté de rétractation, dénuée de toute ambiguïté. Le client dispose d’un délai de 14 jours à compter du jour de réception du colis - ou du dernier colis dans le cas d’un achat multiple - afin d’exercer son droit de rétractation et de nous en informer. Nous nous engageons alors à lui communiquer, sans délai, un accusé de réception de la rétractation sur un support durable. Ainsi, le client pourra retourner à sa charge les articles livrés dans les 14 jours suivant la date de réception du colis, dans leur emballage d’origine, complets, accessoires, notice, boîte à chaussure, pochettes plastifiées, étiquetés, neufs, non portés, non lavés, fers non rayés. Nous prenons le plus grand soins des articles lors des préparations de commande, nous demandons au client d'en faire de même afin de ne pas retourner d'article en boule dans les poches ou les boites et ainsi éviter la détérioration de l'article retourné.

A compter du jour de réception du formulaire ou de la demande de rétractation, nous nous engageons à rembourser le client dans un délai maximal de 14 jours ; avec la possibilité de différer ce remboursement, jusqu’à réception réelle des produits, telle que la loi sur la consommation nous le permet. Ce remboursement s’appliquera sur la totalité de la somme versée par l’acheteur au moment du règlement de sa commande, frais de livraison inclus, sauf si un ou plusieurs articles ont été conservés par le client.

Le mode de paiement utilisé lors du remboursement sera identique à celui utilisé par le client au moment du paiement initial de sa commande.

Adresse retour :
Boutique Passion Danse
BP 50009
33026 Bordeaux cedex

Pour tout échange, un chèque de 4,90€ vous sera demandé afin de pouvoir procéder à l'envoi du nouvel article.

Ne seront ni repris ni échangés :
Les sous-vêtements, les bases, pédilles, pointes, collants, collants corps, collants académiques, filets à chignon, épingles à cheveux, pansement de protection, embouts de pointes, tutus et castagnettes ; et ce quelqu'en soit les conditions et circonstances.
Les chaussures en retour ayant des marques de pliures et des semelles tachées ou la moindre déformation, ne seront ni reprisent ni échangées.

Au-delà de ce délai de 14 jours aucun retour ne sera accepté.

Pour les commandes spécifiques et commandes de groupes, aucun échange ou retour ne sera accepté.

Pour la collection d'Isabellle Ciaravola de la marque Ballet Rosa, sous les indications de celle-ci, il est spécifié que le mélange de matières telles que dentelle et velours reste une alliance délicate, par conséquent, ces pièces doivent être vêtus avec le plus grand soins et sont à éviter les mouvements excessifs et brusques durant leur usage. La Boutique Passion Danse ne pourra pas être tenue responsable pour des dommages précis causés sur ces produits.

Il appartiendra au client de se ménager la preuve de ce retour, ce qui suppose que les articles devront être retournés par envoi recommandé, ou par tout autre moyen donnant date certaine, les frais et risques de retour restant à la charge du client.
Si les conditions mentionnées ci-dessus sont remplies et une fois les marchandises reçues, contrôlées, et acceptées par nos services, la Boutique Passion Danse remboursera les articles retournés au prix facturé, selon le mode de paiement des articles, par crédit sur le compte bancaire du client correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement dans les 14 jours suivant la réception du colis retour, par la société Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl, des articles retournés.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, détériorés ou salis par le client ne seront pas remboursés.
Dans le cas où le dépassement du délai vous est imputable (ex : l'adresse de livraison que vous nous avez communiqué n'était pas correct, ou vous n'avez pas récupéré le colis dans les 15 jours) les frais de réexpédition du colis seront à votre charge.


ARTICLE 7

Données personnelles

 

7.1 - La Boutique Passion Danse s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les clients sur le site Internet et de les traiter dans le respect de la loi en vigueur.

7.2 - Le Client peut recevoir des messages promotionnelles ou de nouveautés de la part de la Boutique Passion Danse. Il peut se désinscrire à tout instant de ces offres.

Le Client conserve un droit d’accès et de rectification conformément à la loi n°78-17 (informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d'interrogation et le cas échéant d’opposition aux données vous concernant qui peut être exercé par courrier électronique contact@boutiquepassiondanse.com ou par courrier postal : Boutique Passion Danse, BP 50009 - 33026 Bordeaux cedex.

 

ARTICLE 8

Force majeure

 

8.1 - L'exécution par la société Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution, selon les dispositions de l’article 1148 du code civil. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toute nature, les catastrophes naturelles et les problèmes d'approvisionnement de la société Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl. La société Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl informera le client d'un semblable cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le client aurait alors la possibilité de résilier la commande en cours, et il serait alors procédé à son remboursement dans les conditions énoncées à l'article 6 des présentes conditions générales de vente.

ARTICLE 9

Loi applicable / attribution juridictionnelle

 

9.1 - Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la commande ou de la livraison des articles de la Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl , le client aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Tout litige susceptible de résulter de l'interprétation ou de l'exécution des présentes conditions générales de vente et de ses suites sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Bordeaux (France).


ARTICLE 10

Droits de propriété intellectuelle

 

10.1 - L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. De façon générale tout le site est interdit de reproduction, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix, plan, moyens d’accès aux données, organisation des données, ergonomie, arborescence, conception graphique, structure, architecture) qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, photos, illustrations, logos, pictogrammes, cartes, plans…). Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site, par tout procédé ou sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, sauf autorisation préalable d’un responsable de la Boutique Passion Danse.


 

ARTICLE 11

Tarifs

 

11.1 - Les prix indiqués sur le site, sont en euro et s'entendent toutes taxes comprises (TVA française incluse). Tout changement éventuel du taux l’égale de la TVA française sera répercuté sur le prix des produits présentés sur le site. Les prix indiqués pourront être modifiés, à tout moment par Boutique Passion Danse A.F.C.C. Sarl. 


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